MOSIL
Présentation de la marque MOSIL
Déposée le 27 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) MENARINI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOSIL est expirée depuis le 27 mai 2023.
MENARINI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45
Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183730 - Publication au BOPI 1995-04-03
Inscription le 17 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°377512 - Publication au BOPI 2003-09-17
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2003 n°2241209 - Publication au BOPI 2003-04-15
Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27
Renouvellement sans limitation le 19 février 2013 n°2522300 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-19