FROVAL
Présentation de la marque FROVAL
Déposée le 18 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) MENARINI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FROVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROVAL est expirée depuis le 18 octobre 2009.
MENARINI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320559 - Publication au BOPI 2001-04-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49