Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROVAL
MENARINI FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
99819985
Date de dépôt :
18/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2009

Présentation de la marque FROVAL

Déposée le 18 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) MENARINI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MENARINI FRANCE domicilié(e) 21, rue du Pont des Halles, Delta 109, 94536 RUNGIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 533 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENARINI FRANCE S.A. - France.

La marque FROVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROVAL est expirée depuis le 18 octobre 2009.

MENARINI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BRULGEL , NITRIS , QUALILAC , ISOXAN PremuniX , KETUMAC , ODACE , ISOXAN J+ , EMOI , STARTER , LUNE


MENARINI FRANCE S.A. - 21, rue du Pont des Halles, Delta 109, 94536 RUNGIS Cedex - France - SIREN 383533778


MENARINI FRANCE S.A. - France


Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320559 - Publication au BOPI 2001-04-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Produit pharmaceutique.