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Marques déposées par MENARD
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DEBUSSY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEBUSSY
MENARD

Numéro de dépôt :
1693467
Date de dépôt :
21/08/1991
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
21/08/2011

Présentation de la marque DEBUSSY

Déposée le 21 août 1991 par MENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « DEBUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MENARD, domicilié(e) Jean Pierre, individuelle, Les Pierres Couvertes, 28300 GASVILLE-OISEME (dossier no 2205075) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre MENARD domicilié(e) (dossier no 2205075) - France.

La marque DEBUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEBUSSY est expirée depuis le 21 août 2011.

MENARD a également déposé les autres marques suivantes : GOUNOD , BERLIOZ , RAVEL , Ménard , MENARD DYNAMIC CONSOLIDATION , EK'HOME , DELIBES , SATIE , MENARD FABRICATIONS FRANCAISES , Ménard Spécialisé dans la vente d'articles de Fabrication Française


MENARD - Jean Pierre, individuelle, Les Pierres Couvertes, 28300 GASVILLE-OISEME (dossier no 2205075) - France


Jean Pierre MENARD - (dossier no 2205075) - France


Renouvellement sans limitation le 16 août 2001 n°2205075 - Publication au BOPI 2001-08-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 14 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537805 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-14

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