Déposée le 13 janvier 2011 par menard simon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SENS & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est menard simon domicilié(e) 150 traverse ratto, Porteuse - 13400 - AUBAGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, menard simon domicilié(e) 150 traverse artto, Porteuse - 13400 - AUBAGNE - France.
La marque SENS & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENS & CO est expirée depuis le 13 janvier 2021.
menard simon - 150 traverse ratto, Porteuse - 13400 - AUBAGNE - France
menard simon - 150 traverse artto, Porteuse - 13400 - AUBAGNE - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563437 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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