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Marques déposées par MENARD Jean Pierre
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MOZART
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOZART
MENARD Jean Pierre

Numéro de dépôt :
93491573
Date de dépôt :
02/11/1993
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
02/11/2013

Présentation de la marque MOZART

Déposée le 2 novembre 1993 par MENARD Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « MOZART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est MENARD Jean Pierre domicilié(e) Les Pierres Couvertes,28300 GASVILLE-OISEME (dossier no 2264273) - 28300 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre MENARD domicilié(e) Les Pierres Couvertes,28300 GASVILLE-OISEME (dossier no 2264273) - 28300 - France.

La marque MOZART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOZART est expirée depuis le 2 novembre 2013.

MENARD Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ALBINONI , CHOPIN , LALO , TELEMANN , STRAUSS , GOSSEC , BRAHMS , SCHUBERT , FESTA , VAVILOV


MENARD Jean Pierre - Les Pierres Couvertes,28300 GASVILLE-OISEME (dossier no 2264273) - 28300 - France


Jean Pierre MENARD - Les Pierres Couvertes,28300 GASVILLE-OISEME (dossier no 2264273) - 28300 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 2004 n°2264273 - Publication au BOPI 2004-05-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Inscription le 14 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537805 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-14

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