Déposée le 22 juillet 2002 par MENARD Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « SAINT-MELAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est MENARD Gilles domicilié(e) 18 rue François DUINE,35700 RENNES - 35700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENARD Gilles domicilié(e) 18 rue François DUINE,35700 RENNES - 35700 - France.
La marque SAINT-MELAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-MELAINE est expirée depuis le 22 juillet 2012.
MENARD Gilles a également déposé les autres marques suivantes : AMBASSADE
MENARD Gilles - 18 rue François DUINE,35700 RENNES - 35700 - France
MENARD Gilles - 18 rue François DUINE,35700 RENNES - 35700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Joaillerie. Bijouterie. Pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs alliages. Peaux d'animaux. Malles et valises. Parapluies. Parasols et cannes. Fouets et sellerie. Cuir et imitations du cuir. Vêtements. Chaussure. Chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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