Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR 18 CARATS
Mr MENARD Gilles

Numéro de dépôt :
98744874
Date de dépôt :
28/07/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2008

Présentation de la marque OR 18 CARATS

Déposée le 28 juillet 1998 par monsieur MENARD Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OR 18 CARATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est monsieur MENARD Gilles domicilié(e) 1 Square du Poitou, 35000 Rennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MENARD Gilles - France.

La marque OR 18 CARATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR 18 CARATS est expirée depuis le 28 juillet 2008.

MENARD Gilles a également déposé les autres marques suivantes : POINT.ZEN , MONTESQUIEU , SAINT-MELAINE , ACACIA , (Marque figurative) , BACTILOR , AMBASSADE , OR 750/1000 , FUNGILOR


Mr MENARD Gilles - 1 Square du Poitou, 35000 Rennes - France


Mr MENARD Gilles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Or 18 carats ; joaillerie montée sur or 18 carats ; bijouterie en or 18 carats ; horlogerie en or 18 carats.