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Marques déposées par MENARD Constance
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Constance Ménard
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Constance Ménard
MENARD Constance, c/o Dominique Ménard

Numéro de dépôt :
3844885
Date de dépôt :
08/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2021
Constance Ménard de MENARD Constance

Présentation de la marque Constance Ménard

Déposée le 8 juillet 2011 par MENARD Constance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Constance Ménard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est MENARD Constance, c/o Dominique Ménard domicilié(e) 8 rue Saint Jean-Baptiste de la Salle - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 6 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque Constance Ménard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Constance Ménard est expirée depuis le 8 juillet 2021.


MENARD Constance, c/o Dominique Ménard - 8 rue Saint Jean-Baptiste de la Salle - 75006 - PARIS - France


Hogan Lovells (Paris) LLP - 6 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Cuir et imitations du cuir ; sacs en cuir ; sacs de voyage ; sacoches ; sacs bananes à porter à la ceinture ; articles de sellerie-bourrellerie, selles, housses de selles pour chevaux, dessous de selles d'équitation, arçons de selles, harnachement, oeillères, enrênements, éperons, étriers, étrivières, filets d'équitation, harnais, mors, fouets et cravaches, musettes (mangeoires), genouillères pour chevaux, couvertures pour animaux, notamment pour chevaux, muselières pour chevaux ;

Vêtements, en particulier pantalons d'équitation, chemises, vestes, tee-shirts, cardigans, gants (habillement) ; chaussures, notamment chaussures d'équitation, bottes ; chapellerie notamment casquettes d'équitation ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissement sous la forme de compétitions équestres ; écoles d'équitation ; leçons d'équitation et de dressage ; formation à la pratique de l'équitation ; organisation d'expositions, de colloques, congrès et séminaires à buts culturels et éducatifs dans le domaine du cheval et des sports équestres ; organisation de spectacles équestres ;

Pensions pour chevaux, à savoir haras, centres équestres ;

Consultation en matière d'élevage de chevaux ; services vétérinaires et médicaux ; élevage de chevaux ; consultation en matière de soin des chevaux.