Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATCO ATLANTIQUE
Monsieur MENARD CLAUDE

Numéro de dépôt :
94545891
Date de dépôt :
23/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2004

Présentation de la marque MATCO ATLANTIQUE

Déposée le 23 novembre 1994 par monsieur MENARD CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MATCO ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est monsieur MENARD CLAUDE domicilié(e) 114 route de l'Etang la Ville, 78750 MAREIL MARLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MENARD Claude - France.

La marque MATCO ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATCO ATLANTIQUE est expirée depuis le 23 novembre 2004.

MENARD CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : MATCO , VA VERINS ARCHILEV


Monsieur MENARD CLAUDE - 114 route de l'Etang la Ville, 78750 MAREIL MARLY - France


Monsieur MENARD Claude - France


Inscription le 30 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181177 - Publication au BOPI 1995-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Machines et machines outils, Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplements et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres)