DOMAINE < DU COLOMBIER Saint Léger en Bray < Oise < Picardie
Présentation de la marque DOMAINE < DU COLOMBIER Saint Léger en Bray < Oise < Picardie
Déposée le 24 août 2015 par MENARD AUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE < DU COLOMBIER Saint Léger en Bray < Oise < Picardie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE < DU COLOMBIER Saint Léger en Bray < Oise < Picardie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204898.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE < DU COLOMBIER Saint Léger en Bray < Oise < Picardie arrivera à expiration en date du 24 août 2025.
Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Inscription le 4 novembre 2016 - Rejet partiel n°688599 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-04