Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM'S
MR MENANT JEAN.MICHEL

Numéro de dépôt :
97686502
Date de dépôt :
04/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2007

Présentation de la marque DOM'S

Déposée le 4 juillet 1997 par monsieur MENANT JEAN.MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est monsieur MENANT JEAN.MICHEL domicilié(e) 16 MONTEE DE VERDUN, 69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société dite DICKEY-john Corporation, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - France.

La marque DOM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM'S est expirée depuis le 4 juillet 2007.

MENANT JEAN.MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : BIJOO , BIJ'OURSON , LOVELIPUB , COQ'S , VIP VISUAL IDEAL PUB , NATHALIE M , GIRLYZ&BOYZ , Déo-Clip's "Le pin's de voiture" , LOVELI CITY , EFFIGLACE


MR MENANT JEAN.MICHEL - 16 MONTEE DE VERDUN, 69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - France


Société dite DICKEY-john Corporation, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - France


Inscription le 25 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267400 - Publication au BOPI 1998-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Produits de l'imprimerie adhésifs pour la papeterie et le ménage autocollants. Drapeaux en papier Ecussons (cachets en papier) Fanions (en papier) photographies (appareils pour le collage des photographies) Support pour photographie. Presse papier, sceaux (cachets) Cadres. Objet d'art en plastique en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique Boîtes en bois ou en matières plastiques, cadres, encadrement Enseigne en bois ou en matières plastiques présentoirs. Agences de publicité Décoration de vitrine.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).