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Marques déposées par monsieur MENAND Georges-Claude
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CLOS DES COMBINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES COMBINS
Monsieur MENAND Georges-Claude, Rue de Chamerose - MERCUREY

Numéro de dépôt :
1744155
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
13/11/2000
CLOS DES COMBINS de MENAND Georges-Claude

Présentation de la marque CLOS DES COMBINS

Déposée le 13 novembre 1990 par monsieur MENAND Georges-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « CLOS DES COMBINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MENAND Georges-Claude domicilié(e) 71640 GIVRY - France.

La marque CLOS DES COMBINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744155.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES COMBINS est expirée depuis le 13 novembre 2000.

MENAND Georges-Claude a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE SPECIALE DU FESTIVAL DE L'IMAGE DU FILM


Monsieur MENAND Georges-Claude, Rue de Chamerose - MERCUREY - 71640 GIVRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09

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