Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOSCA
MENALUX (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
95576925
Date de dépôt :
21/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2005

Présentation de la marque TOSCA

Déposée le 21 juin 1995 par la société MENALUX (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la société MENALUX (société en nom collectif domicilié(e) 43, Avenue Félix Louat, 60300 SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 697 380 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque TOSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSCA est expirée depuis le 21 juin 2005.

MENALUX (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : SLALOM , GT


MENALUX (société en nom collectif) - 43, Avenue Félix Louat, 60300 SENLIS - France - SIREN 697380921


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 24 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234717 - Publication au BOPI 1997-03-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Aspirateurs de poussière.Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, et disques acoustiques à l'exclusion de ceux ayant trait à l'Opéra TOSCA; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre des parfums et les désinfectants, sacs à poussière pour aspirateurs.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.