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Marques déposées par MENAHEM Alain
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AMCO-SACEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMCO-SACEM
MENAHEM Alain

Numéro de dépôt :
3779466
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2020
AMCO-SACEM de MENAHEM Alain

Présentation de la marque AMCO-SACEM

Déposée le 29 octobre 2010 par MENAHEM Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMCO-SACEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est MENAHEM Alain domicilié(e) 100 Les Bois du Cerf - 91450 - ETIOLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me GUEROULT Hervé domicilié(e) 20 Boulevard des Belges - 76000 - ROUEN - France.

La marque AMCO-SACEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMCO-SACEM est expirée depuis le 29 octobre 2020.


MENAHEM Alain - 100 Les Bois du Cerf - 91450 - ETIOLLES - France


Me GUEROULT Hervé - 20 Boulevard des Belges - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; Machines-outils pour le travail des métaux.