(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 mai 1992 par la société Ménage Service auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419634.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 mai 2002.
Ménage Service a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21