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Marques déposées par l'association loi 1901 Menage & Propreté
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Ménage & Propreté
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ménage & Propreté
Menage & Propreté, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3685537
Date de dépôt :
21/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2019
Ménage & Propreté de Menage & Propreté

Présentation de la marque Ménage & Propreté

Déposée le 21 octobre 2009 par l'association loi 1901 Menage & Propreté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ménage & Propreté »

Le déposant est l'association loi 1901 Menage & Propreté domicilié(e) 12 rue Charles Gouppy - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 804 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Menage & Propreté domicilié(e) 12 rue Charles Gouppy - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ménage & Propreté est expirée depuis le 21 octobre 2019.


Menage & Propreté, association loi 1901 - 12 rue Charles Gouppy - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France - SIREN 509804456


Menage & Propreté - 12 rue Charles Gouppy - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551295 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Nettoyage d'édifices (surfaces extérieures).