Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRUANT
Numéro de dépôt :
1251493
Date de dépôt :
02/11/1983
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
02/11/1993
Présentation de la marque BRUANT
Déposée le 2 novembre 1983 par MENAGE Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « BRUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUANT est expirée depuis le 2 novembre 1993.
MENAGE Francis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14