Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MEMTEC B.V
/
UNI-SEAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UNI-SEAL
MEMTEC B.V.

Numéro de dépôt :
1285063
Date de dépôt :
26/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2004

Présentation de la marque UNI-SEAL

Déposée le 26 septembre 1984 par MEMTEC B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNI-SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MEMTEC B.V., domicilié(e) Leidseplein 29 1017 PS AMSTERDAM PAYS-BAS (dossier no 2036101) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2036101) - France.

La marque UNI-SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNI-SEAL est expirée depuis le 26 septembre 2004.


MEMTEC B.V. - Leidseplein 29 1017 PS AMSTERDAM PAYS-BAS (dossier no 2036101) - XX


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2036101) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1994 n°2036101 - Publication au BOPI 1994-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Inscription le 29 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282260 - Publication au BOPI 1999-07-29

Inscription - Transmission de propriété n°36274 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses pour l'élevage; installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment filtres à fluides, boîtiers et carters pour lesdits filtres, en particulier filtres à huile pour moteurs à combustion interne.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.