Déposée le 30 juin 1988 par MEMTEC B.V. (Société de droit néerlandais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MICRO-FINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MEMTEC B.V. (Société de droit néerlandais), domicilié(e) Leidseplein 29, 2nd Floor, 1017 PS Amsterdam, PAYS-BAS (dossier no 2120054) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2120054) - France.
La marque MICRO-FINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICRO-FINE est expirée depuis le 30 juin 2008.
MEMTEC B.V. (Société de droit néerlandais a également déposé les autres marques suivantes : MICRO-CARBON
MEMTEC B.V. (Société de droit néerlandais) - Leidseplein 29, 2nd Floor, 1017 PS Amsterdam, PAYS-BAS (dossier no 2120054) - États-Unis
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2120054) - France
Renouvellement sans limitation le 30 juin 1998 n°2120054 - Publication au BOPI 1998-06-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50
Inscription le 28 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280159 - Publication au BOPI 1999-06-28
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°36275 - Publication au BOPI
Filtres à fluides, boîtiers, carters et organes pour appareils de filtration, filtres à huile et à fuel pour moteurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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