Déposée le 8 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEMSOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OXYGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEMSOFT domicilié(e) 33 Quai Arloing - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 349 592 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. DE BOISSE Pierre domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque OXYGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEMSOFT, société par actions simplifiée - 33 Quai Arloing - 69009 - LYON - France - SIREN 419349592
NOVAGRAAF FRANCE, M. DE BOISSE Pierre - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43
Renouvellement sans limitation n°2087691 - Publication au BOPI 1997-19
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2007 n°2340817 - Publication au BOPI 2007-05-07
Inscription le 13 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150436 - Publication au BOPI 1992-10-13
Inscription le 7 mai 2007 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°457798 - Publication au BOPI 2007-05-07
Inscription le 3 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235858 - Publication au BOPI 1997-04-03
Inscription le 3 avril 1997 - Changement de dénomination n°235859 - Publication au BOPI 1997-04-03
Inscription le 7 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°457797 - Publication au BOPI 2007-05-07
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2017 n°2638380 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-25
Logiciels spécifiques et progiciels enregistrés sur disquettes, bandes, rubans perforés, cartes perforées ou magnétiques, composants électroniques ou tous autres supports informatiques.Ordinateurs et leurs périphériques, ainsi que leurs sous-ensembles et leurs équipements associés.Papier et articles en papier et en carton. Imprimés, journaux, études, conseils, formation, assistance technique, maintenance, et toutes prestations de services en informatique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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