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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEMSOFT
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MEMSOFT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEMSOFT
MEMSOFT, société anonyme

Numéro de dépôt :
92435178
Date de dépôt :
24/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2012

Présentation de la marque MEMSOFT

Déposée le 24 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) MEMSOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEMSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEMSOFT domicilié(e) Parc Haute Technologie - Bâtiment 7 - Avenue du Docteur Donat - Font de l'Orme,06250 MOUGINS (dossier no 2227982) - 06250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 837 039 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2227982) - 92593 - France.

La marque MEMSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEMSOFT est expirée depuis le 24 septembre 2012.

MEMSOFT a également déposé les autres marques suivantes : OXYGONE , (Marque figurative) , DEMAIN C'EST AUJOURD'HUI , (Marque figurative) , MEMSOFT , MEMDOS , OXYGENE


MEMSOFT, société anonyme - Parc Haute Technologie - Bâtiment 7 - Avenue du Docteur Donat - Font de l'Orme,06250 MOUGINS (dossier no 2227982) - 06250 - France - SIREN 349837039


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2227982) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 8 février 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°169059 - Publication au BOPI 1994-02-08

Renouvellement avec limitation le 23 septembre 2002 n°2227982 - Publication au BOPI 2002-09-23

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs