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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEMSCAP
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
MEMSCAP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3478959
Date de dépôt :
02/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/02/2027
Marque figurative de MEMSCAP

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 février 2007 par la Société Anonyme (SA) MEMSCAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-10 du 9 mars 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEMSCAP domicilié(e) Parc Activillage des Fontaines, Bernin, 38920 CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 565 341 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3478959.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 2 février 2027.

MEMSCAP a également déposé les autres marques suivantes : MEM BRAIN , Kanaga , EDD , POWERED BY MEMSCAP , MEMSCAP , MEM STAR , THE TELECOM MEMS COMPANY , OPHIDIA , THE POWER OF A SMALL WORLD , Vulcain


MEMSCAP, Société Anonyme - Parc Activillage des Fontaines, Bernin, 38920 CROLLES - France - SIREN 414565341


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2016 n°2635950 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-30

Logiciels ; composants électroniques et microélectroniques ; puce électronique ; appareils et instruments optiques, de mesurage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils d'analyse non à usage médical ; équipement électronique pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; écrans pour ordinateurs.

Appareils d'analyse à usage médical ou dermatologique.

Services de formation.

Service de recherche technique ; recherche médicale et dermatologique ; services d'un ingénieur ; recherche et développement de produits, de méthodes d'acquisition et d'analyse de données pour le compte de tiers ; établissement de consultations techniques dans le domaine de l'électronique, de la micro-électronique et des nanontechnologies ; programmation pour ordinateurs.