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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEMORY DATA SYSTEMS
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SOFT-PACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFT-PACK
MEMORY DATA SYSTEMS SA

Numéro de dépôt :
93454090
Date de dépôt :
05/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2003

Présentation de la marque SOFT-PACK

Déposée le 5 février 1993 par la Société Anonyme (SA) MEMORY DATA SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFT-PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEMORY DATA SYSTEMS domicilié(e) 33 RUE ST-HILAIRE, 76000 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUERIN James MEMORY DATA SYSTEMS - France.

La marque SOFT-PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFT-PACK est expirée depuis le 5 février 2003.

MEMORY DATA SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : MEMORY DATA SYSTEMS , HARD-PACK


MEMORY DATA SYSTEMS SA - 33 RUE ST-HILAIRE, 76000 ROUEN - France


Monsieur GUERIN James MEMORY DATA SYSTEMS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

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