Déposée le 3 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) MEMORY DATA SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MEMORY DATA SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEMORY DATA SYSTEMS domicilié(e) 33 rue Saint-Hilaire, 76000 ROUEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur James GUERIN - France.
La marque MEMORY DATA SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMORY DATA SYSTEMS est expirée depuis le 3 juillet 2001.
MEMORY DATA SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : HARD-PACK , SOFT-PACK
MEMORY DATA SYSTEMS SA - 33 rue Saint-Hilaire, 76000 ROUEN - France
Monsieur James GUERIN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52
équipement pour le stockage, le traitement et le transfert de l'information;logiciel de gestion et, d'accompagnement de cet équipement; logiciels de traitement et de transfert de l'information
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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