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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEMOMETAL TECHNONOGIES
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SMART toe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART toe
MEMOMETAL TECHNONOGIES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3305846
Date de dépôt :
29/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/07/2014
SMART toe de MEMOMETAL TECHNONOGIES

Présentation de la marque SMART toe

Déposée le 29 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEMOMETAL TECHNONOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SMART toe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEMOMETAL TECHNONOGIES domicilié(e) Campus de Ker Lann, rue Blaise Pascal,35170 BRUZ - 35170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 042 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque SMART toe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART toe est expirée depuis le 29 juillet 2014.


MEMOMETAL TECHNONOGIES Société par Actions Simplifiée - Campus de Ker Lann, rue Blaise Pascal,35170 BRUZ - 35170 - France - SIREN 444042287


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Inscription le 9 mai 2011 - Changement de nature juridique n°549084 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-09

Inscription le 1 octobre 2013 - Changement de nature juridique n°609787 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01

Inscription le 1 octobre 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°609786 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01

Inscription le 22 mai 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°624510 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22

Implant orthopédique ; agrafe d'osthéosynthèse et d'arthrodèse ; clou centromédullaire ; implant utilisé notamment en chirurgie du pied, de la main, maxilofaciale.