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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEMOMETAL TECHNOLOGIES
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X FUSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

X FUSE
MEMOMETAL TECHNOLOGIES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3452636
Date de dépôt :
26/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/09/2016
X FUSE de MEMOMETAL TECHNOLOGIES

Présentation de la marque X FUSE

Déposée le 26 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEMOMETAL TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « X FUSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEMOMETAL TECHNOLOGIES domicilié(e) Campus de Ker Lann, rue Blaise Pascal,35170 BRUZ - 35170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 042 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X FUSE est expirée depuis le 26 septembre 2016.

MEMOMETAL TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : TI LOCK , EZCUT , TENLOCK , MEMOGLIDE , TI FUSE , MEMOSTEP , EBONY , SMARTO , IVORY , SURPAC


MEMOMETAL TECHNOLOGIES Société par Actions Simplifiée - Campus de Ker Lann, rue Blaise Pascal,35170 BRUZ - 35170 - France - SIREN 444042287


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Inscription le 21 décembre 2010 - Changement de nature juridique n°538133 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-21

Inscription le 1 octobre 2013 - Changement de nature juridique n°609787 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01

Inscription le 7 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671455 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Inscription le 7 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671456 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Implants orthopédiques, implants d'arthrodèse et d'ostéosynthèse, spécialement main et pied, implant intramédullaire.