Marque expirée - Marque en non vigueur

TI FUSE
MEMOMETAL TECHNOLOGIES SAS

Numéro de dépôt :
3583875
Date de dépôt :
20/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2018
TI FUSE de MEMOMETAL TECHNOLOGIES

Présentation de la marque TI FUSE

Déposée le 20 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEMOMETAL TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TI FUSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEMOMETAL TECHNOLOGIES domicilié(e) 2 Rue Blaise Pascal, Campus de Ker Lann,35170 BRUZ - 35170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 042 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEMOMETAL TECHNOLOGIES domicilié(e) 2 Rue Blaise Pascal, Campus de Ker Lann,35170 BRUZ - 35170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI FUSE est expirée depuis le 20 juin 2018.

MEMOMETAL TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : TI LOCK , EZCUT , TENLOCK , MEMOGLIDE , MEMOSTEP , EBONY , SMARTO , IVORY , SURPAC , EASYCLIP


MEMOMETAL TECHNOLOGIES SAS - 2 Rue Blaise Pascal, Campus de Ker Lann,35170 BRUZ - 35170 - France - SIREN 444042287


MEMOMETAL TECHNOLOGIES - 2 Rue Blaise Pascal, Campus de Ker Lann,35170 BRUZ - 35170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Inscription le 21 décembre 2010 - Changement de nature juridique n°538133 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-21

Inscription le 1 octobre 2013 - Changement de nature juridique n°609787 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01

Inscription le 7 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671455 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Inscription le 7 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671456 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Implant orthopédique ; implant d'arthrodèse et d'ostéosynthèse utilisé notamment en chirurgie de la main, du poignet, du pied et de la cheville ; Clou centromédullaire (implant orthopédique) ; implant intramédullaire (implant orthopédique).