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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEMOMETAL TECHNOLOGIES
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SURPAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SURPAC
MEMOMETAL TECHNOLOGIES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3085610
Date de dépôt :
23/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2021

Présentation de la marque SURPAC

Déposée le 23 février 2001 par la Société Anonyme (SA) MEMOMETAL TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEMOMETAL TECHNOLOGIES domicilié(e) Rue Blaise Pascal Campus de Ker Lann - 35170 - BRUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 042 287 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque SURPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SURPAC est expirée depuis le 23 février 2021.

MEMOMETAL TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : TI LOCK , EZCUT , TENLOCK , MEMOGLIDE , TI FUSE , MEMOSTEP , EBONY , SMARTO , IVORY , EASYCLIP


MEMOMETAL TECHNOLOGIES, Société anonyme - Rue Blaise Pascal Campus de Ker Lann - 35170 - BRUZ - France - SIREN 444042287


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Inscription le 31 janvier 2011 - Changement d'adresse n°541725 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Inscription le 31 janvier 2011 - Changement de nature juridique n°541727 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Inscription le 31 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541726 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2011 n°2460442 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-19

Inscription le 1 octobre 2013 - Changement de nature juridique n°609787 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01

Inscription le 7 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671455 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Inscription le 7 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671456 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Implants orthopédiques tels que : Renfort tendineux ou ligamentaire, textile Implant prothétique tendineux ou ligamentaire Système d'ancrage tendineux ou ligamentaire.