Marque expirée - Marque en non vigueur

SMARTO
MEMOMETAL TECHNOLOGIES SAS

Numéro de dépôt :
3509154
Date de dépôt :
22/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2017
SMARTO de MEMOMETAL TECHNOLOGIES

Présentation de la marque SMARTO

Déposée le 22 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEMOMETAL TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEMOMETAL TECHNOLOGIES domicilié(e) 2 Campus de ker Lann, Rue Blaise Pascal,35170 BRUZ - 35170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 042 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEMOMETAL TECHNOLOGIES domicilié(e) 2 Campus de ker Lann, Rue Blaise Pascal,35170 BRUZ - 35170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTO est expirée depuis le 22 juin 2017.

MEMOMETAL TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : TI LOCK , EZCUT , TENLOCK , MEMOGLIDE , TI FUSE , MEMOSTEP , EBONY , IVORY , SURPAC , EASYCLIP


MEMOMETAL TECHNOLOGIES SAS - 2 Campus de ker Lann, Rue Blaise Pascal,35170 BRUZ - 35170 - France - SIREN 444042287


MEMOMETAL TECHNOLOGIES - 2 Campus de ker Lann, Rue Blaise Pascal,35170 BRUZ - 35170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Inscription le 21 décembre 2010 - Changement de nature juridique n°538133 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-21

Inscription le 1 octobre 2013 - Changement de nature juridique n°609787 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01

Inscription le 7 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671455 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Inscription le 7 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671456 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Implant orthopédique ; implant d'ostéosynthèse et d'arthrodèse ; clou centromédullaire ; implant intramédullaire ; implant utilisé notamment en chirurgie de la main, du pied, maxilofaciale.