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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEMOMETAL TECHNOLOGIES
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NAVIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVIS
MEMOMETAL TECHNOLOGIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3747310
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2020
NAVIS de MEMOMETAL TECHNOLOGIES

Présentation de la marque NAVIS

Déposée par voie électronique le 18 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) MEMOMETAL TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEMOMETAL TECHNOLOGIES domicilié(e) 2 Rue Blaise Pascal campus de Ker Lann 35170 BRUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 042 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes - Bât.B 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque NAVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVIS est expirée depuis le 18 juin 2020.

MEMOMETAL TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : TI LOCK , EZCUT , TENLOCK , MEMOGLIDE , TI FUSE , MEMOSTEP , EBONY , SMARTO , IVORY , SURPAC


MEMOMETAL TECHNOLOGIES, Société Anonyme - 2 Rue Blaise Pascal campus de Ker Lann 35170 BRUZ - France - SIREN 444042287


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes - Bât.B 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 1 octobre 2013 - Changement de nature juridique n°609787 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01

Inscription le 7 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671456 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Inscription le 7 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671455 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Implant orthopédique ; implant d'arthrodèse et d'ostéosynthèse utilisé notamment en chirurgie de la main, du poignet, du pied et de la cheville ; système plaque vis d'ostéosynthèse (implant orthopédique) ; système plaque vis pour le radius (implant orthopédique) ; système plaque vis pour le radius distal (implant orthopédique) ; système plaque vis d'ostéosynthèse verrouillable (implant orthopédique) ;. système plaque vis d'ostéosynthèse ajustable (implant orthopédique).