Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MÉMOIRES ET DOCUMENT
/
MEMOIRES & DOCUMENT GENEALOGIE, HERALDIQUE, Noblesse, ordres de chevalérie, REGIONALISME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMOIRES & DOCUMENT GENEALOGIE, HERALDIQUE, Noblesse, ordres de chevalérie, REGIONALISME
MÉMOIRES ET DOCUMENT SAS

Numéro de dépôt :
3254246
Date de dépôt :
30/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2013
MEMOIRES & DOCUMENT GENEALOGIE, HERALDIQUE, Noblesse, ordres de chevalérie, REGIONALISME de MÉMOIRES ET DOCUMENT

Présentation de la marque MEMOIRES & DOCUMENT GENEALOGIE, HERALDIQUE, Noblesse, ordres de chevalérie, REGIONALISME

Déposée le 30 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MÉMOIRES ET DOCUMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEMOIRES & DOCUMENT GENEALOGIE, HERALDIQUE, Noblesse, ordres de chevalérie, REGIONALISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MÉMOIRES ET DOCUMENT domicilié(e) 3, rue des Frères Coustou,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 636 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hubert de LANGLE domicilié(e) 3, rue des Frères Coustou,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

La marque MEMOIRES & DOCUMENT GENEALOGIE, HERALDIQUE, Noblesse, ordres de chevalérie, REGIONALISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMOIRES & DOCUMENT GENEALOGIE, HERALDIQUE, Noblesse, ordres de chevalérie, REGIONALISME est expirée depuis le 30 octobre 2013.


MÉMOIRES ET DOCUMENT SAS - 3, rue des Frères Coustou,78000 VERSAILLES - 78000 - France - SIREN 437636939


Monsieur Hubert de LANGLE - 3, rue des Frères Coustou,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.