Déposée le 28 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mémoires d'Avenir
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « QUIZZBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mémoires d'Avenir domicilié(e) 74 rue de la Folie-Régnault - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 090 350 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mémoires d'Avenir, M. Moulin-Roussel Pierre domicilié(e) 74 rue de la Folie-Régnault - 75011 - PARIS - France.
La marque QUIZZBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mémoires d'Avenir, SARL - 74 rue de la Folie-Régnault - 75011 - PARIS - France - SIREN 452090350
Mémoires d'Avenir, M. Moulin-Roussel Pierre - 74 rue de la Folie-Régnault - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Fourniture d'accès à une boîte aux lettres électroniques ; services de téléphonie fixe et mobile ; services de courrier et messagerie électroniques ; services de discussion en ligne pour la transmission des messages entre utilisateurs d'ordinateurs ; services de communications mobiles ; diffusion et transmission d'informations par voie électronique ; diffusion, distribution et transmission de signaux de télévision, radiophonie, télécommunication et information sur des réseaux numériques et analogiques câblés ou non, également exploitation en et hors ligne par ordinateur ; fourniture de services de tableaux d'affichage électronique et de forums de discussion en ligne ; diffusion et transmission de textes, messages, informations, sons, images et données ; transmission numérique sans fil de messages, documents et données ; services de communications pour l'accès à des informations, textes, sons, images et données via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; mise à disposition d'accès à des bases de données pour la production et/ou diffusion de jeux électroniques en ligne ou hors ligne ; diffusion de programmes via Internet ; diffusion, distribution et transmission d'images visuelles, informations audio, graphiques, données et autres informations au moyen de la radio, d'appareils de télécommunications, de supports électroniques et d'Internet ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; service de jeux informatiques accessibles sur réseau par les utilisateurs ; services de jeux en ligne (d'un réseau informatique) ; services de jeux, divertissements et concours interactifs, services de questions-réponses électroniques, service de jeux d'argent tous fournis sur un réseau informatique mondial ou sur Internet ; informations en matière de divertissements via des réseaux informatiques ; service de jeu informatique non téléchargeable auquel des utilisateurs peuvent avoir accès via un réseau informatique mondial et/ou Internet ; service de jeux informatiques interactifs non téléchargeables pour plusieurs joueurs via Internet et des réseaux de communications électroniques ; production de programmes de jeux pour la télévision. Publication de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement).
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