Déposée le 8 décembre 2013 par l'association loi 1901 Mémoire et Santé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CHOCOSEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 Mémoire et Santé domicilié(e) 58 Boulevard Notre Dame - 13006 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 912 766 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mémoire et Santé, Mme Verdureau Fabienne domicilié(e) 58 Boulevard Notre Dame - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque CHOCOSEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052976.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOSEP est expirée depuis le 8 décembre 2023.
Mémoire et Santé a également déposé les autres marques suivantes : LE SANS FOURCHETTE
Mémoire et Santé, Association loi 1901 - 58 Boulevard Notre Dame - 13006 - MARSEILLE - France - SIREN 794912766
Mémoire et Santé, Mme Verdureau Fabienne - 58 Boulevard Notre Dame - 13006 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Inscription le 16 juillet 2014 - Rejet partiel n°627262 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16
Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Hébergement temporaire services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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