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Marques déposées par Mémoire de soye
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Cité de l'Habitat Provisoire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cité de l'Habitat Provisoire
Mémoire de soye

Numéro de dépôt :
4603689
Date de dépôt :
30/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2029
Cité de l\'Habitat Provisoire de Mémoire de soye

Présentation de la marque Cité de l'Habitat Provisoire

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2019 par Mémoire de soye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cité de l'Habitat Provisoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est Mémoire de soye domicilié(e) Domaine de Soye - 56270 - Ploemeur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mémoire de soye, Monsieur mickael sendra domicilié(e) domaine de Soye - 56270 - Ploemeur - France.

La marque Cité de l'Habitat Provisoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cité de l'Habitat Provisoire arrivera à expiration en date du 30 novembre 2029.


Mémoire de soye - Domaine de Soye - 56270 - Ploemeur - France


Mémoire de soye, Monsieur mickael sendra - domaine de Soye - 56270 - Ploemeur - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Inscription le 1 avril 2020 - Retrait partiel n°784122 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-01

Activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Architecture.