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Marques déposées par la société Mémoire de la Nationale 7
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Mémoire de la Nationale 7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mémoire de la Nationale 7
Mémoire de la Nationale 7, Association

Numéro de dépôt :
4122666
Date de dépôt :
02/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2024
Mémoire de la Nationale 7 de Mémoire de la Nationale 7

Présentation de la marque Mémoire de la Nationale 7

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2014 par la société Mémoire de la Nationale 7 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mémoire de la Nationale 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la société Mémoire de la Nationale 7 domicilié(e) Hôtel de Ville - 84420 - Piolenc - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 075 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mémoire de la Nationale 7 domicilié(e) Hôtel de Ville - 84420 - Piolenc - France.

La marque Mémoire de la Nationale 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mémoire de la Nationale 7 est expirée depuis le 2 octobre 2024.

Mémoire de la Nationale 7 a également déposé les autres marques suivantes : MEMOIRE DE LA N7 PIOLENC MUSEE DE LA N7


Mémoire de la Nationale 7, Association - Hôtel de Ville - 84420 - Piolenc - France - SIREN 433075207


Mémoire de la Nationale 7 - Hôtel de Ville - 84420 - Piolenc - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.