Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMOIRE DE LA N7 PIOLENC MUSEE DE LA N7
ASSOCIATION “ MEMOIRE DE LA NATIONALE 7 ” (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3259060
Date de dépôt :
19/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2013
MEMOIRE DE LA N7 PIOLENC MUSEE DE LA N7 de MEMOIRE DE LA NATIONALE 7

Présentation de la marque MEMOIRE DE LA N7 PIOLENC MUSEE DE LA N7

Déposée le 19 novembre 2003 par l'association loi 1901 MEMOIRE DE LA NATIONALE 7 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEMOIRE DE LA N7 PIOLENC MUSEE DE LA N7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 MEMOIRE DE LA NATIONALE 7 domicilié(e) CHATEAU SIMIAN,84420 PIOLENC - 84420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUSEE “ MEMOIRE DE LA NATIONALE 7 ” Mme Jeanine RUIZ domicilié(e) CHATEAU SIMIAN,84420 PIOLENC - 84420 - France.

La marque MEMOIRE DE LA N7 PIOLENC MUSEE DE LA N7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259060.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMOIRE DE LA N7 PIOLENC MUSEE DE LA N7 est expirée depuis le 19 novembre 2013.

MEMOIRE DE LA NATIONALE 7 a également déposé les autres marques suivantes : Mémoire de la Nationale 7


ASSOCIATION “ MEMOIRE DE LA NATIONALE 7 ” (Association Loi 1901) - CHATEAU SIMIAN,84420 PIOLENC - 84420 - France


MUSEE “ MEMOIRE DE LA NATIONALE 7 ” Mme Jeanine RUIZ - CHATEAU SIMIAN,84420 PIOLENC - 84420 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Insignes en métaux précieux, broches (bijouterie), bagues, bracelets, montres et instruments chronométriques. Boutons de manchettes, épingles de cravate. Porte clefs. Papier à en-tête, enveloppes, bristol, cartes postales, livres, brochures, revues et leurs reliures, photographies. Adhésifs pour la papeterie ou le ménage. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Clichés. Vêtements : T-Shirts, vestes, chemises, gilets, pantalons, salopettes et tricots. Chapellerie : casquettes et dérivés, chapeaux. Services de musée (présentation et expositions d'objets), services d'organisation de manifestations à caractère sportif : rallyes et courses (automobiles, motos, vélos). Services d'organisation de manifestations culturelles et d'éducation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.