Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANQUET DE LA MER
MEMOIRE de BORDEAUX, de la COMMUNAUTE URBAINE et de ses COMMUNES (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1712606
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2001

Présentation de la marque BANQUET DE LA MER

Déposée le 13 décembre 1991 par l'association loi 1901 MEMOIRE de BORDEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BANQUET DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 MEMOIRE de BORDEAUX domicilié(e) Hôtel de la Communauté Urbaines - Esplanade Charles De Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX - France.

La marque BANQUET DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANQUET DE LA MER est expirée depuis le 13 décembre 2001.


MEMOIRE de BORDEAUX, de la COMMUNAUTE URBAINE et de ses COMMUNES (Association Loi 1901) - Hôtel de la Communauté Urbaines - Esplanade Charles De Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Organisation de rencontre-débats au niveau régional, national et international sur le thème des activités maritimes à Bordeaux, en Aquitaine et en France