Déposée le 28 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEMODATA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN),
la marque française « BIBLIOTEXT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-45 du 10 novembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEMODATA domicilié(e) 26, Rue de l'Engannerie - B.P. 3137, 14073 CAEN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 370 890 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté MEMODATA Monsieur Dominique DUTOIT - France.
La marque BIBLIOTEXT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEMODATA S.A.R.L - 26, Rue de l'Engannerie - B.P. 3137, 14073 CAEN CEDEX - France - SIREN 950370890
Sté MEMODATA Monsieur Dominique DUTOIT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
Transmission d'information d'ouvrages littéraires contenues dans une banque de connaissances.Edition d'ouvrages littéraires dans une version électronique
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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