SHAMS
Présentation de la marque SHAMS
Déposée par voie électronique le 15 octobre 2010 par la société étrangère MEMO INTERNATIONAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SHAMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SHAMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHAMS arrivera à expiration en date du 15 octobre 2030.
MEMO INTERNATIONAL SA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Inscription le 22 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650303 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2020 n°2759371 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-16
Inscription le 4 décembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°804159 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04