Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEPTEMBRE
Mme. MEMIA BELKAID

Numéro de dépôt :
4321906
Date de dépôt :
13/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2026
SEPTEMBRE de MEMIA BELKAID

Présentation de la marque SEPTEMBRE

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2016 par madame MEMIA BELKAID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEPTEMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est madame MEMIA BELKAID domicilié(e) 91 Avenue de la République - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MEMIA BELKAID domicilié(e) 91 AVENUE de la république - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SEPTEMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTEMBRE arrivera à expiration en date du 13 décembre 2026.


Mme. MEMIA BELKAID - 91 Avenue de la République - 75011 - Paris - France


Mme. MEMIA BELKAID - 91 AVENUE de la république - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Architecture.