Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

poêlée Champenoise
Mémé Jeanne, EI
Ambiances Culinaires, EI

Numéro de dépôt :
3933150
Date de dépôt :
06/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
poêlée Champenoise de Mémé Jeanne

Présentation de la marque poêlée Champenoise

Déposée le 6 juillet 2012 par Mémé Jeanne et Ambiances Culinaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « poêlée Champenoise »

Les déposants sont Mémé Jeanne, EI domicilié(e) 5 Hameau de Montalvart - 02330 - COURBOIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et Ambiances Culinaires, EI domicilié(e) Bureau de Poste, BP 20281 - 74007 - ANNECY Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mémé Jeanne, M. Desbordes Jean Jacques domicilié(e) 5 Hameau de Montalvart - 02330 - COURBOIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43


Mémé Jeanne, EI - 5 Hameau de Montalvart - 02330 - COURBOIN - France - SIREN 3

Ambiances Culinaires, EI - Bureau de Poste, BP 20281 - 74007 - ANNECY Cedex - France


Mémé Jeanne, M. Desbordes Jean Jacques - 5 Hameau de Montalvart - 02330 - COURBOIN - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607043 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.