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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEMAD
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FENETRE N 1
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FENETRE N 1
MEMAD Société anonyme

Numéro de dépôt :
92405334
Date de dépôt :
12/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2002

Présentation de la marque FENETRE N 1

Déposée le 12 février 1992 par la Société Anonyme (SA) MEMAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FENETRE N 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEMAD domicilié(e) Immeuble Ordinal Rue des Chauffours, 95000 CERGY PONTOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque FENETRE N 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FENETRE N 1 est expirée depuis le 12 février 2002.

MEMAD a également déposé les autres marques suivantes : MENUISERIE N 1 , PORTE N 1


MEMAD Société anonyme - Immeuble Ordinal Rue des Chauffours, 95000 CERGY PONTOISE - France


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152009 - Publication au BOPI 1992-11-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

-Fenêtres métalliques notamment fenêtres en aluminium. -Fenêtres non métalliques. -Garnitures de fenêtres non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.