Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNNY SWEET
MELYSOL S.A., société de droit dominicain

Numéro de dépôt :
3154235
Date de dépôt :
18/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2022
SUNNY SWEET de MELYSOL

Présentation de la marque SUNNY SWEET

Déposée le 18 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) MELYSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNNY SWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MELYSOL domicilié(e) Autovia del Este, Kilometro 1 1/2, Colonia inocencia, SAN PEDRO DE MACORIS - République dominicaine.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque SUNNY SWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNNY SWEET est expirée depuis le 18 mars 2022.

MELYSOL a également déposé les autres marques suivantes : Le San Pedro , Merengue


MELYSOL S.A., société de droit dominicain - Autovia del Este, Kilometro 1 1/2, Colonia inocencia, SAN PEDRO DE MACORIS - République dominicaine


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49

Inscription le 7 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390212 - Publication au BOPI 2004-04-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Inscription le 16 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°463249 - Publication au BOPI 2007-10-16

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2011 n°2485900 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-05

Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais, et notamment melons.