Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELVITACOSM
MELVITAFLOR, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1573695
Date de dépôt :
02/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2000

Présentation de la marque MELVITACOSM

Déposée le 2 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MELVITAFLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MELVITACOSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MELVITAFLOR domicilié(e) Marquenoux, 07150 LAGORCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque MELVITACOSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELVITACOSM est expirée depuis le 2 février 2000.

MELVITAFLOR a également déposé les autres marques suivantes : MELVITACOSM , CAP VERT , OLIGONORM , MELVITAFLOR , LES JARDINS DE OUALATA


MELVITAFLOR, société à responsabilité limitée - Marquenoux, 07150 LAGORCE - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées de viande, de poisson, de fruits;confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits: pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre;vinaigre;sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux; malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.