Déposée le 22 février 2001 par la société MELVITACOSM (S.A.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARBOPOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est la société MELVITACOSM (S.A.R.L domicilié(e) Marquenoux, 07150 LAGORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 544 012 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard CHEVILLIAT - France.
La marque CARBOPOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32
Inscription le 25 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°427001 - Publication au BOPI 2006-01-25
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Inscription le 12 novembre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°509790 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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