Déposée le 1 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELVITA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS),
la marque française « CAPIFORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MELVITA domicilié(e) Fontaine du Cade – Quartier Marquenoux - 07150 - LAGORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 073 592 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque CAPIFORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MELVITA, Société par actions simplifiée - Fontaine du Cade – Quartier Marquenoux - 07150 - LAGORCE - France - SIREN 415073592
TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2001 n°2206786 - Publication au BOPI 2001-09-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Inscription le 25 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°427001 - Publication au BOPI 2006-01-25
Inscription le 8 février 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°515387 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-08
Inscription le 6 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537385 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2011 n°2479136 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-02
Inscription le 15 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596793 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-15
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux;dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaire et hygiéniques
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CAPIFORCE"