Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APISENSITIVE
MELVITA, Société par Actions Simplifiée, La Fontaine du Cade, Quartier Marquenoux

Numéro de dépôt :
3842013
Date de dépôt :
28/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2021
APISENSITIVE de MELVITA

Présentation de la marque APISENSITIVE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELVITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APISENSITIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MELVITA domicilié(e) - 07150 - Lagorce - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 073 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque APISENSITIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APISENSITIVE est expirée depuis le 28 juin 2021.

MELVITA a également déposé les autres marques suivantes : NECTAR DE CREME , HYDRASTIM , LE COMPTOIR DU SAVON , MELVITAFRICA , CAPIFORCE , Melvita, Respect de la vie , KINESIS , NECTAR BRIGHT , Melvita, Respect for life , APICOSMA Sensitive


MELVITA, Société par Actions Simplifiée, La Fontaine du Cade, Quartier Marquenoux - 07150 - Lagorce - France - SIREN 415073592


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 15 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596793 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-15

Savons ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; encens ; parfums d'ambiance ; huiles d'amandes ; huiles à usage cosmétique ; huiles de toilette ; huiles pour la parfumerie ; préparations cosmétiques pour le bain ; shampooings, gels douche, bains moussants ; masques de beauté ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; crèmes cosmétiques ; nécessaires de cosmétiques ; crayons à usage cosmétique ; produits de maquillage et de démaquillage ; laits de toilette ; lotions à usage cosmétique ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produits dépilatoires ; produits de toilette ; produits pour parfumer le linge ; produits de rasage ; lotions après-rasage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits cosmétiques anti-solaire. ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; infusions médicinales ; suppléments alimentaires minéraux ; thé médicinal ; tisanes ; préparations thérapeutiques pour le bain ; préparations de vitamines. ;

Café, thé, cacao ; boissons à base de café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; en-cas à base de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, gâteaux, biscuits, glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.