Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APICOSMA Sensitive
MELVITA, Société par Actions Simplifiée, La Fontaine du Cade, Quartier Marquenoux

Numéro de dépôt :
3831283
Date de dépôt :
13/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2021
APICOSMA Sensitive de MELVITA

Présentation de la marque APICOSMA Sensitive

Déposée par voie électronique le 13 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELVITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APICOSMA Sensitive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MELVITA domicilié(e) - 07150 - Lagorce - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 073 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque APICOSMA Sensitive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APICOSMA Sensitive est expirée depuis le 13 mai 2021.

MELVITA a également déposé les autres marques suivantes : NECTAR DE CREME , APISENSITIVE , HYDRASTIM , LE COMPTOIR DU SAVON , MELVITAFRICA , CAPIFORCE , Melvita, Respect de la vie , KINESIS , NECTAR BRIGHT , Melvita, Respect for life


MELVITA, Société par Actions Simplifiée, La Fontaine du Cade, Quartier Marquenoux - 07150 - Lagorce - France - SIREN 415073592


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Savons ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; encens ; parfums d'ambiance ; huiles d'amandes ; huiles à usage cosmétique ; huiles de toilette ; huiles pour la parfumerie ; préparations cosmétiques pour le bain ; shampooings, gels douche, bains moussants ; masques de beauté ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; crèmes cosmétiques ; nécessaires de cosmétiques ; crayons à usage cosmétique ; produits de maquillage et de démaquillage ; laits de toilette ; lotions à usage cosmétique ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produits dépilatoires ; produits de toilette ; produits pour parfumer le linge ; produits de rasage ; lotions après-rasage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits cosmétiques anti-solaire. ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; infusions médicinales ; suppléments alimentaires minéraux ; thé médicinal ; tisanes ; préparations thérapeutiques pour le bain ; préparations de vitamines. ;

Café, thé, cacao ; boissons à base de café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; en-cas à base de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, gâteaux, biscuits, glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.