MELVITA Société par Actions Simplifiée Quartier Marquenoux La Fontaine du Cade 07150 LAGORCE
Numéro de dépôt :
3623789
Date de dépôt :
20/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2019
Présentation de la marque Melvita, Organic out of respect of life
Déposée par voie électronique le 20 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELVITA Quartier Marquenoux La Fontaine du Cade 07150 LAGORCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Melvita, Organic out of respect of life »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MELVITA Quartier Marquenoux La Fontaine du Cade 07150 LAGORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 073 592 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet,75008 Paris - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Melvita, Organic out of respect of life est expirée depuis le 20 janvier 2019.
MELVITA Quartier Marquenoux La Fontaine du Cade 07150 LAGORCE a également déposé les autres marques suivantes : Bio par respect de la vie
MELVITA Société par Actions Simplifiée Quartier Marquenoux La Fontaine du Cade 07150 LAGORCE - France - SIREN 415073592
TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet,75008 Paris - 75008 - France
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Inscription le 20 janvier 2010 - Renonciation partielle n°514148 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou préparés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. ;
Produits pharmaceutiques ; vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou préparés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou préparés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.
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