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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELVITA Quartier Marquenoux La Fontaine du Cade 07150 LAGORCE
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Bio par respect de la vie
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bio par respect de la vie
MELVITA Société par Actions Simplifiée Quartier Marquenoux La Fontaine du Cade 07150 LAGORCE

Numéro de dépôt :
3623784
Date de dépôt :
20/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2019
Bio par respect de la vie de MELVITA Quartier Marquenoux La Fontaine du Cade 07150 LAGORCE

Présentation de la marque Bio par respect de la vie

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELVITA Quartier Marquenoux La Fontaine du Cade 07150 LAGORCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bio par respect de la vie »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MELVITA Quartier Marquenoux La Fontaine du Cade 07150 LAGORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 073 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet,75008 Paris - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio par respect de la vie est expirée depuis le 20 janvier 2019.

MELVITA Quartier Marquenoux La Fontaine du Cade 07150 LAGORCE a également déposé les autres marques suivantes : Melvita, Organic out of respect of life


MELVITA Société par Actions Simplifiée Quartier Marquenoux La Fontaine du Cade 07150 LAGORCE - France - SIREN 415073592


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet,75008 Paris - 75008 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou préparés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. ;

Produits pharmaceutiques ; vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou préparés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou préparés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.